I) Dénomination sociale
- Raison sociale : Brillance Service
- Forme juridique : EI
- SIRET : 94071484300015
- Capital social (le cas échéant) : 0 €
- Adresse du siège social : 31 Allée Emile Dorrée 50460 QUERQUEVILLE
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR60940714843
- Représentant légal : Mickael SCELLES en qualité d’entrepreneur indépendant
- Téléphone : 06 02 31 32 59
- E-mail : brillance.service@outlouk.fr
II) Informations éditoriales
Le site internet et plus précisément l’édition du site web est assurée par Brillance Service, au capital de 0 € sous le numéro 94071484300015. L’éditeur est en charge dudit site est Mickael SCELLES. Le numéro de TVA intracommunautaire est le suivant : FR60940714843.
Pour toute demande relative aux mentions légales, il est possible d’adresser un courrier à l’éditeur par voie électronique à brillance.service@outlook.fr ou par voie postale à l’adresse suivantes :
- 31 Allée Emile Dorrée 50460 QUERQUEVILLE
Concernant vos données personnelles, le délégué de la protection des données (DPO) est joignable à l’adresse électronique brillance.service@outlook.fr.
III) Hébergement
Le site web est ei-brillance-service.fr hébergé par la société EI Brillance Service au capital social de 0 €, et dont le siège social se situe 31 Allée Emile Dorrée 50460 QUERQUEVILLE.
Pour joindre l’hébergeur, il est possible d’utiliser l’adresse mail brillance.service@outlook.fr, le numéro de téléphone 06 02 31 32 59 ou l’adresse postale 31 allée Emile Dorrée 50460 QUERQUEVILLE.
IV) Accessibilité du site web
Le site web est généralement disponible en continu, 24H/24 et 7j/7 sauf pour les périodes de maintenance planifiées ou en cas de circonstances imprévisibles et indépendantes du contrôle de l’éditeur.
Dans les situations où le site ne serait pas accessible, l’éditeur ne peut, en principe, pas être tenu responsable des éventuels désagréments ou perturbations causés aux utilisateurs.
V) Utilisation des informations contenues sur le site
L’éditeur se réserve le droit de modifier, supprimer ou mettre à jour à tout moment les informations contenues sur le site sans préavis.
L’éditeur s’efforce de fournir des informations exactes et à jour sur le site, mais ne peut garantir ni l’exhaustivité ni l’exactitudes de ces informations. L’utilisateur reconnait que l’utilisation des informations sur le site se fait à ses propres risques et périls. L’éditeur décline toute responsabilité en cas d’inexactitude, d’omission ou d’erreur dans les informations fournies.
VI) Utilisation des cookies
1- Fonctionnement des cookies
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Un cookie est considéré comme un outil informatique permettant de tracer et d’analyser le comportement d'un utilisateur sur le site.
Il contient des données d’identification et de navigation.
L’objectif d’un cookie est de faciliter l’expérience de l’utilisateur sur le site internet et sauvegardant notamment les informations de connexion ou de contenu d’un panier, mais aussi les préférences de l’utilisateur pour lui proposer des produits qui pourront être personnalisés en fonction de ses besoins, etc.
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VII) Politique de confidentialité
Les présentes mentions légales s’accompagnent d’une politique de confidentialité. Nous vous invitons à consulter notre politique de confidentialité pour comprendre comment nous collectons, utilisons, protégeons et partageons vos données personnelles lors de l’utilisation de ce site.
VIII) Collecte des données
Le site internet collecte et traite des données personnelles de l’utilisateur dans le respect de la vie privé conformément à la loi informatique et liberté et conformément au RGPD entrée en vigueur le 25 mai 2018.
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IX) Copyright
Tous les contenus présents sur ce site internet, tels que textes, images, logos, graphiques, vidéos, icônes, éléments audios, ainsi que toute autre création ou élément original, sont la propriété exclusive de la société Brillance Service, et sont protégés par les lois nationales et internationales sur la propriété intellectuelle, notamment les droits d’auteurs, les droits voisins, les marques déposées, brevets et les dessins et modèles industriels.
Par conséquent, en application des dispositions législatives et règlementaires, toute reproduction ou représentation que celle-ci soit intégrale ou partielle, du site ou l’un de ses éléments, est interdite en l’absence d’autorisation expresse de Brillance Service.
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X) Date de mise en vigueur et informations complémentaires
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